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Catégorie : Activité
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Association Trad'O Pieds

Association de pratique et la diffusion des danses,
musiques et chants traditionnels de France et d’ailleurs

Déclaration au Journal Officiel du 2 mai 2009 sous le n° 921
Récépissé sous-préfecture de la Tour-du-Pin W382002484 du 20 avril 2009.

N° SIREN 805 071 164 00026 - code APE 9001Z

Domiciliation postale : 24 bis rue des Branches, 38080 L'ISLE D'ABEAU

 

Statuts de l'association Trad'O Pieds

Article 1

Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16  août 1901, ayant pour dénomination: Trad O Pieds

Article 2 - Objet

Cette association a pour objet la pratique et la diffusion des danses, musiques et chants traditionnels de France et d’ailleurs sous forme d’atelier hebdomadaire.

Article 3 - Adresse

Le siège de l'association est fixé au domicile de la secrétaire.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration.

Article 4 - Durée

La durée de l'association est indéterminée.

Article 5 - Adhésion

Pour faire partie de l'association, il faut souscrire un bulletin d'adhésion et avoir acquitté un droit d'entrée (adhésion)

Article 6 - Cotisation

Une cotisation doit être acquittée par les adhérents pour participer aux activités de l’association. Son montant est fixé par le conseil d'administration.

Article 7 - Radiation

La qualité de membre se perd par:

Article 8 - Ressources

Les ressources de l'association comprennent:

Article 9 - Conseil d'administration

L'association est dirigée par un conseil de 5 membres au maximum élus pour 1 an par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.

Il élit en son sein un président, un trésorier et un secrétaire.

 

Article 10 - Réunion du conseil d'administration

Le conseil d'administration se réunit au  moins une  fois tous  les six  mois sur convocation du président. Les décisions  sont prises à la majorité des voix. Le président dispose d'une voix prépondérante.

Les réunions font l'objet d'un procès-verbal.

Article 11 - Assemblée générale ordinaire

L'assemblée générale comprend tous les membres à jour de leur adhésion. Ils sont convoqués par convocation individuelle dans un délai de 15 jours avant l’Assemblée Générale.

L'assemblée générale se réunit chaque année dans le courant du  2ème trimestre. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.

Le président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée. L'assemblée élit chaque année les dirigeants de l'association.
Un procès-verbal de la réunion sera établi. Il est signé par le Président et le secrétaire.

Article 12 - Assemblée générale extraordinaire

L'assemblée générale extraordinaire est compétente pour modifier les statuts, décider la dissolution, la fusion de l'association.
Elle est convoquée par le président selon les modalités de l'article 12.

Elle se réunit également à la demande d'au moins un tiers des membres, ou sur demande du conseil. Elle est convoquée par le président selon les modalités de l'article 12.

Un procès-verbal de la réunion sera établi. Il est signé par le Président et le secrétaire.

Article 14 - Règlement intérieur

Le conseil d'administration peut décider de l'établissement d'un règlement intérieur. Il s'impose à tous les membres de l'association.

Article 15 - Dissolution

La  dissolution est prononcée par l'assemblée générale extraordinaire qui nomme un liquidateur.

L'actif sera dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 à une association poursuivant un but identique.

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